Bienvenue dans le Jeu de rôle en ligne massivement multijoueur de Blizzard Entertainment, Inc., World of Warcraft® (« World of Warcraft »). World of Warcraft est l’œuvre protégée de Blizzard Entertainment, Inc., société organisée selon les lois de l’État du Delaware. À partir du 11 mai 2009 (« la Date d'Effet »), World of Warcraft sera hébergé au sein de l’Union Européenne par Blizzard Entertainment S.A.S. (ci-après, « Blizzard Entertainment »), et/ou ses concédants de licence, et toute utilisation du service propriétaire en ligne World of Warcraft (le « Service ») est régie par les termes et conditions contenus dans les présentes Conditions d’Utilisation convenues entre Blizzard Entertainment et vous-même, y compris toute révision future apportée selon la procédure décrite à l'Article XII des présentes (désignée ci-après, les « Conditions d’Utilisation »). Le Service ne pourra être utilisé que sous réserve de disposer d’un accès au service de jeu Battle.net (le « Service Battle.net »), répondant à des conditions d’utilisation distinctes (les « Conditions d’Utilisation BNET »). Les présentes Conditions d’Utilisation s’ajoutent à, et ne remplacent ni ne supplantent, les « Conditions d’Utilisation BNET », et le Contrat de Licence de l’Utilisateur Final qui accompagnent le logiciel World of Warcraft (« CLUF ») auquel le logiciel World of Warcraft (le « Client du Jeu ») est soumis. L’acceptation du CLUF, des présentes Conditions d’Utilisation et des Conditions d’Utilisation BNET (ci-après collectivement désignés, les « Contrats Blizzard ») est la condition préalable pour pouvoir jouer à World of Warcraft. Toute utilisation de World of Warcraft non conforme aux termes des Conditions d’Utilisation est formellement interdite. Vous déclarez être une « personne physique » âgée de plus de dix-huit (18) ans ou ayant atteint l’âge de la majorité dans le pays dont vous êtes citoyen, et acceptez ces Conditions d’Utilisation pour vous-même et, à votre discrétion, pour un (1) enfant mineur dont vous êtes le parent ou tuteur et que vous avez autorisé à utiliser le compte que vous avez créé sur le Service (le « Compte »).
I. Accéder au Service.
1. Création d’un compte sur Battle.net afin d’utiliser le Service. Vous devez (i) obtenir un code d’autorisation World of Warcraft émanant de Blizzard (que vous pourrez généralement trouver dans une « boîte » de jeu World of Warcraft ou acheter sur Battle.net), (ii) vous inscrire et vous connecter à partir d’un compte Battle.net autorisé (le « Compte ») pour jouer à World of Warcraft et (iii) accepter les présentes Conditions d’Utilisation, le CLUF et les Conditions d’Utilisation BNET. World of Warcraft est accessible seulement par les utilisateurs finaux autorisés conformément aux dispositions des Contrats Blizzard. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution de World of Warcraft qui n’est pas expressément autorisée par les dispositions des Contrats Blizzard est formellement interdite.
2. Concession d’une Licence Limitée d’Utilisation du Service. Sous réserve de l’acceptation et du respect continu par vous des Contrats Blizzard, par les présentes Blizzard Entertainment vous accorde, et vous acceptez, une licence non exclusive, sans droit d’octroi de sous-licence, non transférable, révocable et limitée d’utilisation du Service aux seules fins de divertissement non commercial avec un Client du Jeu inchangé et autorisé. Vous ne pouvez utiliser le Service à aucune autre fin, ni en relation avec aucun autre logiciel.
3. Vous acceptez par les présentes de payer tous les frais liés à votre Compte, y compris les taxes applicables, en accord avec les termes de facturation concernant l'accès au Service effectifs au moment où les frais ou charges sont dus. Votre droit d'accès au Service est soumis aux limites établies par le fournisseur de votre carte de crédit, par le service de paiement, par l'"Accord de carte prépayée World of Warcraft" ou par toute autre méthode de paiement autorisée par Blizzard Entertainment. Dans le cas où votre accès au Service est accordé en application de conditions exigeant un paiement à l'intention de Blizzard Entertainment et si :
(1) le paiement ne peut être débité de votre carte de crédit ;
(2) votre paiement est refusé à Blizzard Entertainment pour quelque raison que ce soit ; ou
(3) vous avez utilisé tout le temps d’accès que vous aviez acheté via une « Carte prépayée World of Warcraft » ou un outil similaire.
Blizzard Entertainment peut suspendre ou fermer votre accès au Service et désactiver ou effacer votre Compte. Toute fermeture du Service et toute suppression de Compte seront effectuées en application de l'Article XV, Section 2 du présent Accord. Blizzard Entertainment ne fermera pas l'accès au Service et ne supprimera pas votre Compte si (i) dans le cas où les paiements ne peuvent être débités, Blizzard Entertainment est responsable du fait que les paiements sont refusés et (ii) dans le cas de remboursements, les montants des remboursements sont justifiés. Si votre Compte est débiteur et que vous avez fourni à Blizzard Entertainment un numéro de carte de crédit, vous autorisez Blizzard Entertainment à imputer le paiement dû sur ladite carte de crédit ou à le débiter sur votre carte de débit, selon le cas. Dans le cas où Blizzard Entertainment engage des frais relatifs au recouvrement d'un solde impayé lui revenant de droit, vous acceptez de rembourser à Blizzard Entertainment tous les frais et dépenses occasionnés à Blizzard Entertainment par le recouvrement du solde impayé lié à votre Compte , y compris mais sans s'y limiter tous les frais de banque ou de service et des honoraires d'avocat d'un montant raisonnable. L'obligation de rembourser Blizzard Entertainment des frais et dépenses occasionnés ne s'applique que dans la mesure où vous êtes responsable desdits frais et dépenses encourus.
4. Blizzard Entertainment ne reconnaît pas le transfert de Comptes, et tout transfert non autorisé du logiciel World of Warcraft aura pour conséquence la fermeture permanente du Compte lié à ce logiciel. Vous n’avez pas le droit de proposer la vente ou l’échange d’un Compte, et une telle offre :
(1) constitue une rupture avec le présent Accord ;
(2) peut avoir pour conséquence la suspension ou fermeture du Compte à la seule discrétion de Blizzard Entertainment ; et
(3) ne sera pas opposable à Blizzard Entertainment.
5. Sauf mention contraire dans le présent document, il ne sera procédé à aucun remboursement si le Compte est annulé avant la fin de la période d’abonnement ; le Service vous sera accessible jusqu’au terme de votre période d’abonnement en cours.
II. Contrôle Parental.
Les parents peuvent limiter l’usage du Service par leur enfant par le biais du Contrôle Parental. Pour plus d’informations, veuillez consulter cette page : http://eu.battle.net/parents
III. Restrictions à votre utilisation de World of Warcraft.
1. La licence qui vous est accordée dans l'Article I. Section 2. ci-dessus l'est sous réserve des limitations énoncées dans les présentes Conditions d’Utilisation, le CLUF et les Conditions d’Utilisation BNET. Les restrictions apportées à votre droit d’utilisation de World of Warcraft peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, les éléments suivants :
Blizzard Entertainment se réserve le droit exclusif de créer des œuvres dérivées inspirées de World of Warcraft. Cela signifie que vous n’avez pas le droit de créer des œuvres dérivées inspirées de World of Warcraft sans l’autorisation écrite préalable de Blizzard Entertainment. Seuls Blizzard Entertainment ou ses concédants de licence ont le droit d’héberger World of Warcraft. En conséquence, vous n’avez pas le droit d’héberger, de fournir des services de création de partie, d’émuler ou de rediriger les protocoles de communication utilisés par Blizzard Entertainment pour World of Warcraft, quelle que soit la méthode utilisée pour cela. De telles méthodes interdites peuvent comprendre, sans s’y limiter : l’émulation de protocole, la décompilation, la modification de World of Warcraft, l’ajout de composants à World of Warcraft, ou l’utilisation d’un programme utilitaire pour héberger World of Warcraft.
2. Vous acceptez de ne pas
(1) modifier ou permettre la modification de tout fichier faisant partie de l’installation de World of Warcraft ;
(2) créer ou utiliser des triches (« cheats »), « mods » et/ou « hacks », ou tout logiciel tiers destinés à modifier l’expérience World of Warcraft ;
(3) utiliser de logiciel tiers qui intercepte, « mine » ou collecte d’une autre façon des informations dans ou grâce à World of Warcraft ;
(4) permettre aux utilisateurs jouant des personnages de la faction appelée « Alliance » de discuter (« chat ») ou de communiquer directement avec des utilisateurs qui jouent des personnages appartenant à la faction « Horde » de toute autre façon, et vice versa ;
(5) acheter ou vendre pour de l’argent « réel » ou échanger de l’or, des armes, des armures, ou tout autre objet virtuel pouvant être utilisé dans World of Warcraft en dehors de la plateforme World of Warcraft ;
(6) permettre à un tiers (sauf pour un mineur pour qui vous avez ouvert ledit Compte) de jouer sur votre Compte, ce qui inclut entre autres ce que l’on appelle « power-levelling services », c.-à-.d. payer un tiers pour qu’il joue sur votre Compte ;
(7) jouer sur le Compte d’un tiers, ce qui inclut entre autres ce que l’on l’appelle « power-levelling services » ;
(8) espionner, intercepter ou surveiller de communication orale qui ne vous serait pas adressée, ou d’utiliser un quelconque outil conçu pour perturber ou empêcher la communication orale des utilisateurs. Toutefois, vous pouvez mettre à jour World of Warcraft à l’aide des « patches » et mises à jour distribués par Blizzard, ainsi qu’utiliser les Interfaces Utilisateur tierces telles que décrites dans la Section XVII.7. ci-dessous ;
(9) que ce soit de manière intentionnelle ou non, violer un règlement ou une loi locale, étatique, nationale ou internationale de par votre utilisation de World of Warcraft ou du Service.
3. Vous n’avez pas le droit d’organiser, de participer ou d’être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque contre un serveur de World of Warcraft, ou de tenter délibérément de perturber le bon fonctionnement des serveurs de World of Warcraft. Vous n’avez pas le droit d’installer ou de lancer une attaque qui perturberait le bon fonctionnement du client d’un autre joueur. TOUTE TENTATIVE PAR VOUS OU UN AUTRE JOUEUR SUR UN COMPTE QUI VOUS EST ASSOCIÉ POUR ENDOMMAGER DÉLIBÉRÉMENT WORLD OF WARCRAFT OU PERTURBER LE FONCTIONNEMENT LÉGITIME DE WORLD OF WARCRAFT EST UNE VIOLATION DES LOIS CIVILES ET CRIMINELLES ET, SI UNE TELLE TENTATIVE ÉTAIT RÉALISÉE OU QU’UNE ASSISTANCE ÉTAIT FOURNIE POUR LA RÉALISER, BLIZZARD ENTERTAINMENT SE RÉSERVERAIT LE DROIT DE POURSUIVRE EN JUSTICE L’UTILISATEUR CONCERNÉ.
IV. Code de Conduite de World of Warcraft.
Comme toute chose, World of Warcraft comporte un certain nombre de règles de conduite auxquelles tous les Utilisateurs de World of Warcraft doivent adhérer (le « Code de Conduite »). Il est de votre responsabilité de connaître, comprendre et respecter ce Code de Conduite. Les règles énoncées ci-dessous ne sont pas exhaustives, et Blizzard Entertainment se réserve le droit de déterminer quelle conduite peut être considérée comme allant à l’encontre de l’esprit du jeu et de prendre les mesures disciplinaires conformes aux dispositions de l’Article VII des présentes Conditions d’Utilisation. Blizzard Entertainment se réserve le droit de modifier ce Code de Conduite à tout moment, conformément à l’Article XII des présentes Conditions d’Utilisation.
1. Règles relatives aux Noms de Personnages. Chaque utilisateur va choisir un nom pour son ou ses personnages. De plus, les utilisateurs peuvent créer des « guildes » et de telles guildes vont devoir choisir un nom pour la guilde. Lorsque vous choisissez un nom de personnage, que vous créez une guilde ou de toute autre manière choisissez un nom qui sera visible par les autres joueurs de World of Warcraft, vous devez respecter les règles suivantes ainsi que faire preuve de décence. Si Blizzard Entertainment, à sa seule discrétion, estime que le nom choisi est offensant, il se réserve le droit de modifier le nom, de supprimer ce nom ainsi que le salon de discussion (chat room) correspondant et/ou de suspendre ou fermer votre accès à World of Warcraft. En particulier, vous n’avez pas le droit d’utiliser :
(1) Le nom d’une autre personne en vue de vous faire passer pour elle, y compris, mais sans s’y limiter, un « Maître de Jeu » ou tout autre employé ou collaborateur de Blizzard Entertainment ;
(2) Un nom qui comprend des « jurons » ou qui serait d’une façon ou d’une autre offensant, diffamatoire, vulgaire, obscène, une incitation à la haine raciale ou ethnique ou de toute autre façon choquant ;
(3) nom qui enfreindrait les droits d’une autre personne ou d’une personne morale sans l’autorisation écrite de cette personne ou personne morale ;
(4) Un nom qui appartient à une figure de la culture populaire ou une personnalité connue ou liée au monde médiatique ;
(5) Un nom qui serait, contiendrait ou ressemblerait de façon notoire à une marque commerciale ou de services, qu’elle soit déposée ou non ;
(6) Le nom d’un dieu ou d’une personnalité religieuse ;
(7) Un nom inspiré par un des personnages issus des produits Warcraft de Blizzard Entertainment, y compris des noms de personnages provenant de la série de romans Warcraft ;
(8) Un nom faisant référence à une drogue, à une activité sexuelle, à l’alcool ou à une activité criminelle ;
(9) Un nom correspondant à une phrase complète ou partielle (par exemple « Danstaface », « Jaimeleboeuf », etc.) ;
(10) Un nom incompréhensible ou imprononçable (par exemple « Qsdfqsdf », « Jjxccm », « Hvlldrm ») ;
(11) Un nom faisant allusion à une icône ou personnalité de la culture populaire ;
(12) Un nom qui utilise de l’argot ou la syntaxe SMS (par exemple « Roflcopter », « xxnewbxx », « Roxxoryou ») ;
(13) Un nom qui comprend un titre. Aux fins de la présente subdivision, les « titres » comprennent sans s’y limiter les « grades » (comme « CaporalTed » ou « GénéralVlad »), les titres faisant référence à une monarchie ou à un univers imaginaire (par exemple « RoiMike », « LordSanchez »), et les titres religieux (par exemple « LePape » ou « Révérend Al »).
De plus, vous n’avez pas l’autorisation d’orthographier ou d’utiliser une épellation alternative dans le but de contourner les limitations imposées ci-dessus, et vous n’avez pas non plus l’autorisation de combiner un « prénom » et un « nom » qui, assemblés, viendraient en violation des limitations indiquées ci-dessus.
2. Règles relatives aux « Discussions », Interactions avec les autres Utilisateurs ou les Représentants de Blizzard Entertainment. Communiquer avec les autres Utilisateurs et les représentants de Blizzard Entertainment par écrit ou oralement est un des éléments constitutifs de World of Warcraft et il y sera référé dans ce document sous le terme de « Discussion ». Vous pouvez communiquer avec d’autres utilisateurs par écrit ou oralement. Vous pouvez communiquer oralement en utilisant un protocole de voix sur Internet (« Client Vocal »). Blizzard Entertainment n’espionne ni ne surveille le contenu de vos communications orales à travers le Client Vocal. Vos Discussions écrites pourront être analysées, modifiées et effacées sans avertissement par Blizzard Entertainment. De plus, vous reconnaissez que Blizzard Entertainment n’est soumis à aucune obligation de surveillance des Discussions et que vous participez aux Discussions à vos propres risques. Lorsque vous participez à une Discussion dans World of Warcraft, vous n’avez en particulier pas la permission de :
(1) Transmettre ou publier tout contenu ou langage qui, à la seule discrétion de Blizzard Entertainment, peut être considéré comme offensant, y compris, mais sans s’y limiter, du langage ou contenu illégal, dangereux, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, incitant à la haine raciale ou ethnique, ou de toute autre façon choquant, ni d’utiliser des orthographes modifiées permettant de passer outre les restrictions susmentionnées ;
(2) Entreprendre toute action qui aurait un effet gênant, par exemple faire « défiler » la fenêtre de Discussion plus rapidement de telle sorte que les autres utilisateurs ne pourraient la lire, ou créer des macros qui comprennent beaucoup de texte et qui, lorsqu’elles sont utilisées, peuvent perturber le flux normal de la Discussion, ou utiliser des outils pouvant altérer ou perturber la communication orale des autres joueurs ;
(3) Perturber le cours normal de la Discussion ou agir de telle sorte que cela influe négativement sur les autres utilisateurs, y compris, mais sans s’y limiter, en postant des sollicitations commerciales et/ou des publicités pour des biens et services disponibles en dehors de l’univers de World of Warcraft ;
(4) Envoyer des messages non sollicités à un seul utilisateur ou poster de multiples messages similaires dans la fenêtre de Discussion, y compris mais sans s’y limiter ceux proposant la vente de biens ou de services ;
(5) Communiquer ou envoyer des informations personnelles sur un utilisateur sur ou dans World of Warcraft, sur des sites Internet ou forums associés à World of Warcraft ; un utilisateur de World of Warcraft peut cependant communiquer ses propres informations personnelles dans un message privé adressé à un seul utilisateur ;
(6) Utiliser des « bots » ou autres techniques automatisées pour collecter des informations dans World of Warcraft ou sur tout forum ou site Internet appartenant à ou administré par Blizzard Entertainment ;
(7) Harceler, menacer, suivre, embarrasser ou gêner, attirer une attention non désirée ou mettre mal à l’aise un autre utilisateur de World of Warcraft ou des représentants de Blizzard Entertainment ;
(8) Tricher ou utiliser des failles dans World of Warcraft de quelque façon que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, en modifiant les fichiers du programme ;
(9) Participer à toute action qui, selon l’opinion de Blizzard Entertainment, consisterait à priver ou pourrait priver de façon illicite le personnage d’un joueur de World of Warcraft de son or, de ses armes, de son armure ou de tout autre objet qu’il aurait récupéré de façon légitime en jouant à World of Warcraft.
3. Règles relatives au Jeu. World of Warcraft est d’abord et avant tout un jeu. En conséquence, les règles qui gouvernent le jeu dans World of Warcraft sont prises très au sérieux par Blizzard Entertainment. Remarquez que Blizzard Entertainment considère toutes les façons de jouer autorisées dans World of Warcraft comme faisant partie intégrante du jeu, et non pas comme du harcèlement. Ainsi, tuer des joueurs qui sont des ennemis de votre race et/ou alliance, y compris la technique qui consiste à surveiller la pierre tombale et/ou le cadavre de l’ennemi pour l’attaquer, est considéré comme partie intégrante du Jeu. World of Warcraft étant un jeu qui permet aux joueurs de s’affronter les uns les autres en mode « Joueur contre Joueur » (JcJ), vous devez toujours vous protéger et rester sur vos gardes lorsque vous êtes à des endroits où des membres des races hostiles peuvent vous attaquer. Si vous êtes tué par un ennemi de votre race, il n’est pas utile de contacter les équipes de l’assistance clientèle en jeu, désignées ci-après comme les « Maîtres de Jeu ». Néanmoins, certains actes vont au-delà de ce qui est considéré comme « juste » ou équitable, et sont considérés comme des violations graves de ces Conditions d’Utilisation. Parmi les actes répréhensibles, mais sans s’y limiter :
(1) Vous n’avez pas le droit d’utiliser des erreurs de conception, des caractéristiques fortuites et/ou des « bugs fonctionnels » pour accéder à des éléments qui sans cela ne seraient pas disponibles, ou pour obtenir un avantage sur les autres joueurs ;
(2) Toutes les connexions à World of Warcraft, initiées par des produits logiciels de Blizzard Entertainment ou d’autres outils et utilitaires, ne peuvent être réalisées qu’en utilisant les moyens et méthodes expressément approuvés par Blizzard Entertainment ;
(3) Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser des outils qui permettraient de pirater ou d’altérer les clients ou les serveurs de World of Warcraft ;
(4) Vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser des outils qui disposent d’une fonction « packet sniffing », ni de créer des scripts et/ou des macros qui vous permettraient d’obtenir des informations de World of Warcraft ;
(5) Vous n’avez pas l’autorisation de faire quoi que ce soit que Blizzard Entertainment pourrait estimer contraire à « l’essence » de World of Warcraft.
V. Migration de personnages.
Blizzard Entertainment se réserve la possibilité, à sa seule discrétion, d’offrir à certains utilisateurs la possibilité de déplacer leurs personnages d’un serveur très peuplé, les passant d’un serveur « en migration » à un serveur « de destination ». Si cette possibilité vous est offerte, veuillez vous souvenir des points suivants :
1. Si votre personnage est un « maître de guilde », il ne peut pas migrer vers un serveur de destination.
2. Vous devez avoir moins de dix (10) personnages sur le serveur de destination pour avoir la possibilité de migrer dessus.
3. La migration de personnage ne peut se dérouler que lorsque le compte que vous utilisez pour jouer à World of Warcraft n’est pas utilisé.
4. Vous ne pouvez pas faire migrer un personnage vers un serveur de destination si son nom est déjà utilisé sur ce serveur. Si un personnage du même nom existe déjà sur le serveur de destination, vous aurez la possibilité de renommer votre personnage, comme un élément du processus de migration. Comme toujours, son nom doit suivre les règles définies plus haut dans ce document.
5. Les messages en jeu envoyés au personnage que vous faites migrer, ou par lui, ne le suivront pas sur le serveur de destination.
6. Toutes les enchères auxquelles participe le personnage que vous comptez faire migrer seront annulées ; l’objet, le dépôt et le montant des enchères seront retournés au personnage lors de la migration. Les objets que vous avez déposés, ou le montant de vos enchères, apparaîtront dans le courrier du personnage lorsqu’il atteindra le serveur de destination. Notez que Blizzard n’est pas responsable de la perte d’argent de jeu ou d’objets en raison de la migration des personnages, qu’il s’agisse de « l’acheteur » ou du « vendeur » dans une transaction de l’hôtel des ventes.
7. La liste d’amis d’un personnage ne se transfère pas vers le serveur de destination.
8. L’appartenance du personnage à une guilde ne se transfère pas vers le serveur de destination.
9. La liste « Ignorer » du personnage ne se transfère pas vers le serveur de destination.
VI. Conséquences de la violation du Code de Conduite de World of Warcraft.
Blizzard Entertainment se réserve le droit, à sa seule discrétion, de prendre toute mesure jugée nécessaire pour préserver l’intégrité de World of Warcraft. La violation d’un des termes ou conditions indiqués ci-dessus pourra résulter dans la mise en œuvre d’actions de la part de Blizzard Entertainment, soit immédiatement, soit à l’issue d’un délai choisi par Blizzard Entertainment. Elles pourront consister, de manière non limitative, en les actions suivantes :
1. Blizzard Entertainment pourra temporairement suspendre vos droits d’accès à World of Warcraft ; ou
2. Blizzard Entertainment pourra définitivement mettre fin à votre accès à World of Warcraft (voir Article XV, Section 2),
3. Blizzard Entertainment pourra modifier le Compte de jeu ou le(s) personnage(s), en particulier, sans toutefois s’y limiter, en réduisant ou en supprimant des points d’expérience, des compétences, des niveaux, de la monnaie de jeu ou des objets ; ou
4. Blizzard Entertainment pourra temporairement ou définitivement suspendre, ou mettre fin à vos droits d’accès au Compte que vous utilisez pour accéder au Service.
Sans se limiter aux actions indiquées ci-dessus, Blizzard Entertainment se réserve le droit de refuser l’accès au Service à tout utilisateur qui enfreindrait les Conditions d’Utilisation BNET, les présentes Conditions d’Utilisation et/ou le CLUF.
VII. Expérience Remboursée.
Il est très important de noter que les règles qui suivent ne doivent pas être comprises comme entraînant une « obligation » de la part de Blizzard Entertainment de vous fournir un remboursement d’expérience, et ce, quelles que soient les raisons de la perte d’expérience, à moins que ceci soit du fait de la négligence de Blizzard Entertainment. Ceci posé, Blizzard Entertainment peut, à sa seule discrétion, décider de rendre l’expérience perdue par certains joueurs dans le cadre du jeu en raison de certaines situations extrêmes et inhabituelles. Par exemple, Blizzard Entertainment peut décider de rendre l’expérience perdue par les joueurs en raison d’une défaillance catastrophique du serveur. En tout état de cause, Blizzard Entertainment ne saurait en aucun cas être contraint à vous verser un remboursement pécuniaire ou à vous attribuer un crédit monétaire.
VIII. Vente d’objets.
Vous souvenez-vous que, dans les Conditions d’Utilisation, nous vous avons expliqué que vous aviez une « licence » d’utilisation de World of Warcraft, et que cette licence était « limitée » ? Voilà un exemple concret de ces limites. Remarquez que Blizzard Entertainment est propriétaire ou bénéficie d’une licence exclusive sur tout le contenu qui apparaît dans World of Warcraft. En conséquence, personne n’a le droit de « vendre » le contenu qui appartient à Blizzard Entertainment, sauf Blizzard Entertainment ! Ainsi, Blizzard Entertainment ne reconnaît aucune revendication de propriété à l’extérieur de World of Warcraft, ni la vente, le don ou l’échange dans le « monde réel » de quoi que ce soit lié à World of Warcraft. Dans cet esprit, vous n’avez pas l’autorisation de vendre ou acheter des objets virtuels pour du « vrai » argent, ni d’échanger des objets en dehors de World of Warcraft. Veuillez noter que Blizzard Entertainment a le droit de, et empêchera lesdites ventes illégales.
IX. Durée en ligne.
World of Warcraft est un jeu « en ligne » se jouant sur Internet via ledit Service fourni par Blizzard Entertainment. Il relève entièrement de votre responsabilité d’obtenir une connexion Internet et tous les frais y afférents seront à votre charge. Blizzard Entertainment s’efforcera raisonnablement de fournir ledit Service toute la journée, chaque jour. Néanmoins, Blizzard Entertainment se réserve le droit de suspendre temporairement ledit Service pour la maintenance, les tests, le remplacement et la réparation de l’équipement de télécommunications lié à World of Warcraft, ainsi que pour l’interruption de la transmission ou tout autre besoin opérationnel du système. Blizzard Entertainment s’engage à fournir les serveurs et la technologie logicielle nécessaires pour accéder au Service en ce qui concerne les éléments en ligne de World of Warcraft jusqu’à ce que le jeu ne soit plus édité. World of Warcraft sera considéré comme n’étant plus édité à la date à partir de laquelle World of Warcraft ne sera plus fabriqué et/ou distribué par Blizzard Entertainment ou ses affiliés. Après cette date, Blizzard Entertainment pourra, à sa seule discrétion, continuer à fournir le Service ou le confier sous licence à des tiers. Cependant, rien dans le contenu de ce document ne constitue une obligation pour Blizzard Entertainment de continuer à fournir le Service au-delà de la fin de la publication de World of Warcraft. Dans le cas où Blizzard déterminerait qu’il est de son intérêt de cesser de fournir le Service, ou de le confier sous licence à un tiers, Blizzard Entertainment vous en informera au moins trois (3) mois à l’avance. Enfin, sachez que ni le Service ni l’accord de Blizzard Entertainment de fournir le Service ne peuvent être considérés comme une location ou un bail de quelque nature sur les serveurs ou autres technologies de Blizzard Entertainment.
X. Test, maintenance et autres interruptions potentielles du Service. Blizzard Entertainment informera les utilisateurs sur la page d’accueil de World of Warcraft, http://eu.battle.net/wow/ avant toute installation de mises à jour de logiciel, de tout test ou toute maintenance sur les serveurs, de toute transmission de données liées au système de World of Warcraft, comme décrit dans l’Article XII ci-dessous, à chaque fois que cela sera possible. Remarquez qu’il est de votre responsabilité de vous tenir au courant de ces annonces. Vous reconnaissez par la présente que Blizzard Entertainment ne peut être tenu pour responsable de tout dommage pouvant résulter d’un manquement de votre part de lire et/ou de votre inattention à l’égard de ces avertissements publics. De plus, Blizzard Entertainment pourra être contraint de désactiver un ou plusieurs serveurs pour procéder à la réparation du matériel ou des logiciels liés à World of Warcraft. Blizzard Entertainment a l’intention de fournir le Service chaque jour sans interruption, mais vous acceptez que Blizzard Entertainment se réserve le droit de suspendre temporairement le Service pour des opérations de maintenance, des tests, des remplacements et la réparation des équipements de télécommunications liés à World of Warcraft, ainsi que pour les interruptions de transmission requises ou pour tout autre besoin opérationnel du système.
XI. Remboursements.
1. Si vous êtes un « Utilisateur Final Standard », vous aurez le droit, mais pas l’obligation, de mettre fin au Service, ou de recevoir un « ajustement du temps de jeu » pour votre Compte dans le cas où le Service est suspendu ou interrompu pendant plus de trois jours consécutifs (72 heures) sans que Blizzard Entertainment ait préalablement annoncé la suspension du Service, comme décrit ci-dessus, à moins que la suspension ou l’interruption du Service ne soient dues à l’une des causes suivantes : (1) Un cas de Force Majeure, comme défini ci-après dans l’Article XVI, Section 9 ; (2) Toute suspension ou interruption du Service dont vous seriez responsable, ou dont serait responsable un tiers, y compris mais pas seulement votre fournisseur d’accès Internet et tout autre Utilisateur du Service ; (3) Toute suspension ou interruption du Service dans le cas où le fournisseur de télécommunications de Blizzard Entertainment manquerait de fournir le service de télécommunication requis pour héberger le Service, sans faute de la part de Blizzard Entertainment ; et (4) Tout cas de maintenance, remplacement, examen et/ou construction d’équipement prévu pour le Service et que Blizzard Entertainment aurait notifié avant l’interruption du Service.
2. Dans le cas où vous auriez droit à un « ajustement du temps de jeu », Blizzard Entertainment créditera votre compte avec quatre (4) fois le temps d’interruption du Service. Seuls les comptes existants et valides pourront y prétendre. Dans le cas où vous choisissez de mettre fin au Service, vous avez droit à un remboursement dans les conditions suivantes :
3. Seuls les comptes existants et valides pourront prétendre à un remboursement. Les Comptes « suspendus » par Blizzard Entertainment pour défaut de paiement ou pour une violation des Conditions d’Utilisation ne pourront prétendre au remboursement.
4. Si vous avez droit à un remboursement, et que vous avez payé les droits d’utilisation pour une période donnée (« Droits Fixes »), Blizzard Entertainment vous remboursera au « prorata » dans la monnaie de paiement un montant correspondant aux Droits Fixes de la période de facturation la plus récente, moins le décompte journalier des frais liés au Service multiplié par le nombre de jours pendant lesquels le Service était disponible pendant ladite période de facturation.
5. Si vous avez acheté du « temps de jeu » via un programme qui vous autorise à utiliser le Service pendant une période donnée à un taux préférentiel (« Droits Préférentiels »), et que vous demandez à Blizzard Entertainment de mettre fin à votre Compte, Blizzard Entertainment vous remboursera au prorata un montant calculé de la façon suivante : Blizzard Entertainment déduira des Droits Préférentiels un montant résultant du produit des droits mensuels en vigueur à la date de votre demande divisés par 30, puis multipliés par le nombre de jours pendant lesquels vous avez utilisé le Service pendant la période de facturation que vous avez achetée via les Droits Préférentiels.
6. Vous êtes tenu entièrement responsable de toutes les activités conduites à travers votre Compte World of Warcraft et il est de votre responsabilité de vous assurer que toute personne qui utilise votre Compte World of Warcraft soit informée des conditions du présent Accord et les respecte. Dans le cas où vous prendriez connaissance d’une faille dans la sécurité, y compris la perte, le vol ou l’utilisation non autorisée de votre Nom d’Utilisateur et de votre Mot de Passe, ou que vous la suspecteriez, vous utiliserez notre processus de récupération automatique.
XII. Notre Administration de World of Warcraft ; Modifications apportées aux Conditions d’Utilisation.
Blizzard Entertainment pourra occasionnellement changer, modifier, ajouter, compléter ou effacer tout ou partie des termes et conditions du présent Accord. S’il est nécessaire ou utile d’améliorer l’expérience de jeu afin de protéger les joueurs contre les tricheurs, ou si Blizzard Entertainment assure de nouveaux services, Blizzard Entertainment peut changer ou modifier la politique d’accès, la mise à disposition de nouvelles fonctions de World of Warcraft, les heures de disponibilité, le contenu, les données, les logiciels, les équipements nécessaires pour accéder à World of Warcraft, le montant, ou la base de calcul pour déterminer le montant des droits ou des frais liés à World of Warcraft, et instituer de nouveaux droits ou frais pour World of Warcraft. Ces changements prendront effet sur notification préalable de la manière qui suit : Blizzard Entertainment publiera l’avertissement de telles modifications de World of Warcraft sur le site Internet de World of Warcraft et y publiera les Conditions d’Utilisation mises à jour, et se réserve la possibilité d’avertir les utilisateurs par d’autres moyens qui pourront prendre la forme d’e-mails, de lettres envoyées par la poste, d’un écran « pop-up » ou d’une notification en jeu. Si une quelconque modification ultérieure du présent Accord vous semble inacceptable, ou vous met en non-conformité avec le présent Accord, vous pouvez cesser d’utiliser votre Compte de World of Warcraft et mettre fin au présent Accord conformément à l’Article XVII, Section 1 des présentes. Si vous continuez à utiliser World of Warcraft après expiration d’un délai d’un (1) mois suivant la notification, il sera considéré que vous avez accepté tous les changements. Blizzard Entertainment vous rappellera par ladite notification que votre utilisation continue après expiration du délai d’un (1) mois suivant la notification signifie que vous acceptez tout changement. La version modifiée du présent Contrat prendra effet au début du second mois suivant la notification, à moins que Blizzard Entertainment n’ait reçu une notification de résiliation de votre part d’ici cette date. Sous réserves des conditions exposées dans le présent Article XII, Blizzard Entertainment se réserve le droit de changer, modifier, suspendre ou supprimer tout élément ou fonction de World of Warcraft à tout moment, ou pourra également imposer des limites à certaines fonctions ou restreindre votre accès à World of Warcraft en tout ou partie.
XIII. Propriété.
Tous les titres de propriété intellectuelle ou commerciale liés à World of Warcraft (y compris, mais sans s’y limiter, tous les Comptes d’Utilisateur, titres, codes informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnage, histoires, dialogues, slogans, lieux, concepts, œuvres graphiques, animations, sons, compositions musicales, effets audio ou visuels, méthodes d’opération, droits moraux, ou toute documentation s’y rapportant, « applets » intégrées dans World of Warcraft, transcriptions des discussions, informations de profil des membres, enregistrement de parties jouées sur World of Warcraft, et les logiciels clients et serveurs de World of Warcraft) appartiennent à Blizzard Entertainment ou ses concédants de licence. World of Warcraft est protégé par les lois américaines sur la propriété intellectuelle, les traités et conventions internationaux sur la propriété intellectuelle et autres lois. Tous droits réservés. World of Warcraft peut contenir du matériel sous licence et les concédants de licence de Blizzard Entertainment peuvent choisir de faire respecter leurs droits en cas de violation du présent Accord.
XIV. World of Warcraft et service de télévision.
À partir de la Date d’effet, en payant la souscription de service mensuelle, vous pourrez accéder au jeu en ligne World of Warcraft ainsi qu’à un service de télévision (ESL TV, Turtle TV), qui est un service de télévision IP proposant, parmi d’autres contenus, des jeux Blizzard, des produits Blizzard et d’autres contenus relatifs à Blizzard.
XV. Résiliation.
Le présent Accord est en vigueur jusqu’à son terme, à moins qu’il n’y soit mis fin plus tôt par l’une ou l’autre des parties dans les conditions suivantes :
1. Vous avez la possibilité de mettre fin au présent Accord pour les raisons prévues aux Articles XI et XII, ainsi que pour faillite personnelle, emprisonnement, hospitalisation pour une période de plus de trois (3) mois, ou pour toute autre raison légitime spécifiée par la loi applicable ou par une décision de justice, avec notification préalable par un courrier à l’adresse suivante : Blizzard Entertainment S.A.S.- Support Clients – 145 rue Yves Le Coz 78000 Versailles, France.
2. Blizzard Entertainment se réserve le droit de résilier le présent Contrat sans notification préalable, si vous ne respectez pas les dispositions contenues dans les Contrats Blizzard. Dans le cas de violations mineures desdites règles, Blizzard vous adressera un avertissement préalable écrit avant de mettre fin à l’Accord. Cependant, si votre comportement est absolument inacceptable, et surtout s’il menace l’expérience de jeu d’autres joueurs, Blizzard n’est pas tenu de vous donner ledit avertissement préalable. Un comportement est considéré comme absolument inacceptable en cas de grave violation des Contrats Blizzard. Une grave violation inclurait une violation de l’Article III ci-dessus. Veuillez également noter que, dans le cas où Blizzard Entertainment mettrait fin au présent Accord pour rupture de ces Conditions d’Utilisation, les droits acquittés pour le préachat de l’accès au Jeu World of Warcraft seront perdus, et vous reconnaissez et acceptez de ne pouvoir prétendre à aucun remboursement pour un quelconque montant acquitté sur votre Compte avant la résiliation du présent Accord.
XVI. Informations particulières.
Vous reconnaissez par la présente que vous avez été informé des éléments suivants et les acceptez :
1. LORS DE VOTRE INSCRIPTION AU SERVICE BATTLE.NET VOUS DONNEZ VOTRE ACCORD AUX SUIVANTES : PENDANT SON FONCTIONNEMENT, LE CLIENT WORLD OF WARCRAFT PEUT SURVEILLER LA MÉMOIRE VIVE (RAM) ET/OU LES ACTIVITÉS DU PROCESSEUR (CPU) POUR REPÉRER LES LOGICIELS TIERS NON-AUTORISÉS QUI FONCTIONNENT EN MÊME TEMPS QUE WORLD OF WARCRAFT. UN « LOGICIEL TIERS NON-AUTORISÉ » EST DÉFINI DANS LE CADRE DU PRÉSENT ACCORD COMME TOUT LOGICIEL TIERS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER AUX « ADDONS » OU AUX « MODS », QUI , SELON LA SEULE DÉTERMINATION DE BLIZZARD ENTERTAINMENT : (1) PERMETTENT OU FACILITENT LES TRICHERIES DE TOUS TYPES ; (2) PERMETTENT AUX UTILISATEURS DE MODIFIER OU DE PIRATER L’INTERFACE, L’ENVIRONNEMENT ET/OU L’EXPÉRIENCE DE WORLD OF WARCRAFT D’UNE QUELCONQUE FAÇON QUI N’EST PAS AUTORISÉE EXPRESSÉMENT PAR BLIZZARD ENTERTAINMENT ; OU (3) INTERCEPTENT, « MINENT » OU RECUEILLENT D’UNE FAÇON QUELCONQUE DES INFORMATIONS DANS OU GRÂCE À WORLD OF WARCRAFT. (4) DANS LE CAS OÙ WORLD OF WARCRAFT DÉTECTERAIT UN LOGICIEL TIERS NON-AUTORISÉ, BLIZZARD ENTERTAINMENT POURRA (a) RENVOYER DES INFORMATIONS À BLIZZARD ENTERTAINMENT, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LE NOM DE COMPTE, DES DÉTAILS SUR LE LOGICIEL TIERS NON-AUTORISÉ DÉTECTÉ, ET LA DATE ET L’HEURE OÙ LE LOGICIEL TIERS NON-AUTORISÉ A ÉTÉ DÉTECTÉ ; ET/OU (b) EXERCER TOUS SES DROITS DÉFINIS DANS LES CONTRATS BLIZZARD, AVEC OU SANS NOTIFICATION PRÉALABLE À L’UTILISATEUR.
2. Vous assumez à votre charge tous les coûts téléphoniques et d’accès à Internet nécessaires pour maintenir la connexion aux serveurs de World of Warcraft.
3. Blizzard Entertainment a le droit d’obtenir certaines informations d’identification de votre ordinateur et de son système d’exploitation, y compris les numéros d’identification de vos disques durs, de votre processeur, vos adresses IP et vos systèmes d’exploitation, à des fins d’identification et sans avoir à vous en avertir.
4. Blizzard Entertainment a le droit d’obtenir des informations « non personnelles » sur votre connexion à World of Warcraft à des fins d’études démographiques concernant les Utilisateurs de World of Warcraft sans vous en informer plus avant.
5. Pour aider Blizzard Entertainment à mettre fin aux agissements des utilisateurs qui se servent de logiciels pirates ou de « triches » (« cheat ») pour obtenir un avantage sur d’autres joueurs, vous acceptez par la présente que Blizzard Entertainment a le droit d’obtenir certaines informations sur votre ordinateur et ses composants, y compris par l’accès aléatoire à la mémoire, la carte graphique, le processeur, et les unités de stockage de votre ordinateur. Ces informations ne seront utilisées que pour identifier les « tricheurs » et dans aucun autre but.
6. BLIZZARD ENTERTAINMENT NE PROPOSE AUCUNE GARANTIE QUE LE SERVICE WORLD OF WARCRAFT NE SERA PAS INTERROMPU OU EXEMPT D’ERREURS, OU QUE WORLD OF WARCRAFT OU LE SERVICE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX. Blizzard Entertainment vous indique expressément qu’il n’est pas possible de développer des logiciels complexes entièrement exempts de défauts techniques. Les caractéristiques du logiciel et du Service spécifiées par le Contrat devant être assurés par Blizzard Entertainment ne nécessitent pas que le logiciel soit entièrement exempt d’erreurs de programmation, mais simplement que le logiciel soit exempt d’erreurs de programmation pouvant entraver de manière importante son utilisation.
7. L’utilisation de toute « interface utilisateur » autre que celle incluse dans le logiciel World of Warcraft (« Interface Utilisateur Tierce ») est déconseillée par Blizzard Entertainment, et vous acceptez et reconnaissez par la présente ne pas tenir Blizzard Entertainment responsable de toute réclamation, et de tout dommage ou perte qui pourrait survenir par votre utilisation d’une Interface Utilisateur Tierce. Quand Blizzard choisira de publier une liste d’Interfaces Utilisateur Tierces sur son site web, vous accepterez de n’utiliser que les Interfaces Utilisateur Tierces approuvées par Blizzard, et de ne pas utiliser d’autres Interfaces Utilisateur Tierces liées à World of Warcraft.
8. Vous n’aurez pas toujours la possibilité d’accéder à World of Warcraft à quelque moment que ce soit, et il pourra y avoir des périodes d’une durée plus ou moins longue pendant lesquelles vous ne pourrez pas accéder à World of Warcraft.
9. Blizzard Entertainment ne saurait être tenu responsable pour tout délai ou impossibilité de fournir le service, dans n’importe quelles circonstances résultant de raisons en dehors du contrôle de Blizzard Entertainment, les catastrophes naturelles, les guerres, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les décisions des autorités civiles et militaires, les incendies, les inondations, les accidents, les grèves, les pénuries de moyens de transport, de pétrole, d’énergie, de main-d’œuvre ou de matières premières.
10. World of Warcraft nécessite la création et la conservation de fichiers électroniques, y compris, mais sans s’y limiter, les données des personnages, Comptes, statistiques, profils d’utilisateurs, armes, armures, quêtes, butins, etc. (les « Données de Jeu »), qui sont stockées par Blizzard Entertainment (afin de lever toute ambiguïté, les données concernant l’utilisation du Client Vocal par les joueurs ne sont pas conservées). Blizzard Entertainment considère comme une priorité d’assurer la sécurité des Données de Jeu. Blizzard Entertainment s’efforcera raisonnablement de restaurer les Données de Jeu, à moins que vous ayez entraîné par négligence ou intentionnellement la perte de Données de Jeu.
11. Si, et dans la mesure où il est nécessaire de gérer le Service en accord avec les termes des présentes, en particulier pour assurer une expérience de jeu équilibrée et agréable pour tous les joueurs, Blizzard Entertainment se réserve le droit de modifier ou d’effacer les Données de Jeu.
12. Vous êtes tenu entièrement responsable de toutes les activités conduites à travers votre Compte dont vous êtes responsable et de vous assurer que toute personne qui utilise un Compte World of Warcraft créé par vous pour accéder au Service soit informée des conditions du présent Accord. Dans le cas où vous suspecteriez raisonnablement une faille dans la sécurité, y compris mais sans s’y limiter, la perte, le vol ou l’utilisation non autorisée de votre Mot de Passe, vous utiliserez notre processus de récupération automatique.
XVII. Limitation de la Responsabilité.
S’agissant du service en ligne assuré par Blizzard Entertainment, pour les dommages et intérêts ou indemnisation des dépenses contingentes, quelle que soit la base juridique comprenant un acte délictuel, les règles suivantes s’appliquent : Blizzard Entertainment peut être seulement tenu responsable dans les cas où il est déclaré que Blizzard : (i) est engagé dans une conduite intentionnellement préjudiciable ; (ii) a commis une faute lourde ; et/ou (iii) a manqué aux exigences du Product Liability Act conformément au droit légal. Si vous avez acquis les CD-ROM contenant ledit Client du jeu en Allemagne ou en Autriche ou si vous accédez aux serveurs WoW depuis le territoire d’Allemagne ou d’Autriche ou dans d’autres pays ou s’appliqueraient les lois locales, Blizzard Entertainment peut également être tenu responsable de décès ou préjudice physique ou personnel conformément au droit légal où Blizzard est déclaré responsable dudit décès ou préjudice personnel ou physique. La responsabilité de Blizzard Entertainment ne sera pas engagée en cas de négligences légères. Toutefois, si vous avez acquis les CD-ROM contenant ledit Client du jeu en Allemagne ou Autriche ou si vous accédez aux serveurs WoW depuis le territoire d’Allemagne ou d’Autriche, Blizzard Entertainment peut également être tenu responsable de négligence légère si Blizzard Entertainment est déclaré être en violation d’une obligation contractuelle « essentielle » découlant des présentes. Sont considérées comme « importantes », en ce sens, les obligations nécessaires à l’exécution du Contrat, dont la violation compromettrait l’objet de celui-ci, et au respect desquelles vous pouvez, de manière générale, vous fier. Dans ces cas, la responsabilité de Blizzard Entertainment sera limitée aux dommages typiques et prévisibles. Dans d’autres cas, Blizzard Entertainment ne sera pas tenu responsable de négligence légère.
XVIII. Divers.
1. Le présent Accord sera régi et interprété selon les lois applicables dans votre pays de résidence et tout conflit en relevant devra être résolu conformément au droit de ce pays. Les utilisateurs qui choisissent d’accéder à World of Warcraft via le Service depuis d’autres pays le font à leur propre initiative et devront respecter les lois locales, le cas échéant. World of Warcraft, le Service et tous les logiciels associés sont soumis au contrôle des exportations. Il est interdit de réexporter, de télécharger ou d’exporter World of Warcraft, de quelque manière que ce soit, : à destination de Cuba, de l’Irak, de la Libye, de la Corée du Nord, de l’Iran, de la Syrie (ni d’un ressortissant ou d’un résident d’un tel pays), ou tout autre pays à l’égard duquel les États-Unis d’Amérique ont imposé un embargo commercial ; ou de toute personne figurant sur la liste des nationaux spécifiquement désignés par le Département des Finances Américain (« Treasury Department’s list of Specially Designated National ») ou de la Table of Deny Orders du Département du Commerce Américain. En utilisant le Service vous acceptez la disposition qui précède et vous certifiez que vous n’êtes pas situé, que vous ne dépendez pas, ni que vous êtes sous le contrôle d’un tel pays et que vous n’êtes pas un ressortissant ni un résident d’un tel pays ou figurant sur une telle liste.
2. Dans le cas où une clause du présent Accord serait déclarée comme étant contraire à la loi, nulle ou pour une quelconque autre raison inapplicable, seule cette clause sera nulle et non l’ensemble de l’Accord. Les présentes Conditions d’Utilisation sont le seul et unique accord passé entre Blizzard Entertainment et vous dans le cadre de l’utilisation du Service World of Warcraft, et ce présent Accord remplace tout accord ou licence actuel ou préalable, écrit ou oral, et toute autre communication à ce propos ayant eu lieu entre Blizzard Entertainment et vous ; entendu que, cependant, le présent Accord s’ajoute au CLUF, ou aux Conditions d’Utilisation BNET, qu’il ne remplace ni ne supplante. Dans le cas d'un conflit entre les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation et les Conditions d’Utilisation BNET, les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation prévaudront. Le présent Accord ne peut être modifié que tel que défini dans l’Article XII. De plus, notez que dans le cas où Blizzard Entertainment serait contacté par des autorités gouvernementales et/ou des parties cherchant des informations ou des réparations légales contre vous pour une infraction que vous avez commise ou que vous êtes soupçonné d’avoir commise impliquant l’utilisation de World of Warcraft, Blizzard Entertainment a pour politique de coopérer pleinement avec les autorités gouvernementales et les injonctions des tribunaux, assurant un niveau de protection tel que l’exige l’article 25 de la Directive européenne 95/46/CE, pour la communication d’informations qui sont liées à votre utilisation de World of Warcraft, y compris mais sans s’y limiter, aux adresses Internet Protocol (IP), aux informations personnelles associées et toutes les informations utilisateurs enregistrées. Les titres des sections utilisés dans le présent Accord ne servent que de référence, et n’ont aucune valeur légale.
J’accepte par les présentes le fait que mon utilisation du Service World of Warcraft se fera en respect des termes et conditions exprimées dans le présent Accord.
(c)2012 Blizzard Entertainment, Inc. Tous droits réservés. World of Warcraft, Warcraft et Blizzard Entertainment sont des marques commerciales ou déposées de Blizzard Entertainment, Inc., aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. Tous droits réservés.
WoW TOU frFR 4.3.3